MENTIONS LÉGALES

Editeur :
SOCIALSOLIDAIRE
Adresse du siège : 3 RUE DE LA JUSTICE TURQUOISE - CERGY - 95000
Siret: 91299216100014

N° RCS: Pontoise B 912992161

N° TVA intracommunautaire : FR08912992161 

Code NAF: 7022Z

Site Web :https://www.socialsolidaire-vae.fr 

Adresse e-mail: thiziri.kezzoul@socialsolidaire-vae.fr
Téléphone : 06 65 50 24 43

Directeur de publication
SOCIALSOLIDAIRE joignable aux mêmes coordonnées que l’éditeur.

Hébergeur
Ce site a été réalisé par Webador. Le service est propulsé par l’entreprise Webador, dont le siège social est :

Torenallee 20

5617BC Eindhoven

Pays-Bas

Informations
L’utilisateur est informé que, conformément à l’article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et est exclusivement destiné à SOCIALSOLIDAIRE.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’adresse suivante : thiziri.kezzoul@socialsolidaire-vae.fr
Les utilisateurs du site Web https://socialsolidaire-vae.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à SOCIALSOLIDAIRE, à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale du site, ainsi que les textes, les éléments graphiques, les animations et tout autre contenu créé par SOCIALSOLIDAIRE sont la propriété exclusive de SOCIALSOLIDAIRE.

Les images présentées sur le site peuvent être issues de sources tierces ou partenaires et restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse du Cabinet du responsable de la publication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du ou des détenteurs des droits s’y rapportant est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l’utilisateur sur divers sites.

Il est précisé que SOCIALSOLIDAIRE n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et invitent l’utilisateur, sous sa responsabilité, à valider la conformité, l’exactitude, la complétude et/ou la licéité des informations et/ou contenus auxquels ils ont accès sur ces sites.

SOCIALSOLIDAIRE décline par conséquent toute responsabilité sur les contenus et services offerts sur les sites auxquels le visiteur a accès à partir d’hyperliens de son site https://socialsolidaire-vae.fr et sur l’utilisation qui en est faite par l’utilisateur. Le recours à ces sites par l’utilisateur relève de sa seule responsabilité.

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du responsable de la publication.

SOCIALSOLIDAIRE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Propriétaire du site Internet

SOCIALSOLIDAIRE
Adresse du siège : 3 RUE DE LA JUSTICE TURQUOISE - CERGY - 95000
Siret: 91299216100014

N° RCS: Pontoise B 912992161

N° TVA intracommunautaire : FR08912992161 

Code NAF: 7022Z

Site Web :https://www.socialsolidaire-vae.fr 

Adresse e-mail: thiziri.kezzoul@socialsolidaire-vae.fr
Téléphone : 06 65 50 24 43